Textes et accords

Les textes « maison » et les accords

Les conventions et accords collectifs

Consultation gratuite de toutes les conventions collectives

Nos salaires

L’organisation du travail

Tableau des sanctions et procédures disciplinaires

    Accord relatif à la prévention du stress et des RPS

      Tableau récapitulatif des droits à congés payés

        Accord ARTT Etablissements Normandie

          Accord relatif au contrat de génération

            Accord relatif au contrat de génération: Diagnostic préalable


                Temps d’habillage / déshabillage des salariés

                Les déplacements

                plafond de remboursement des frais d'hebergement et de restaurant

                  Accord du 26 février 1976 sur les conditions de déplacement (UIMM)

                    Expatriés: Taux des primes par pays

                        La santé

                        La survie du foyer (Rente éducation et rente de conjoint)

                          Garanties frais de santé – propositions aux retraités

                            Les remboursements de la mutuelle

                                Le Plan d’Epargne de Groupe